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Raccordement à l’Eau ou à l’Assainissement collectif


* Recueil des actes > Délibérations du Comité Syndical

Délibérations du Comité Syndical

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Réunion du Comité Syndical du 21 décembre 2022

PDF - 430 ko
Convocation Comité Syndical 21 12 2022
PDF - 54.1 ko
Liste des délibérations
PDF - 146.1 ko
CS202212005 TRAVAUX D ALIMENTATION DE NOUVEAUX QUARTIERS SUR LA COMMUNE DE MALBOSC ATTRIBUTION
PDF - 130.3 ko
CS202212006 TARIFICATION 2023


Réunion du Comité Syndical du 07 décembre 2022

PDF - 433.7 ko
Convocation Comité Syndical 07 12 2022
PDF - 66 ko
Liste des délibérations
PDF - 162.1 ko
CS202212001 MARCHE DE SECURISATION DE L ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SECTEUR DE GRAVIERES LOT 2 EQUIPEMENTS MODIFICATION N 1 AU MARCHE
PDF - 97.8 ko
CS202212002 CONSTRUCTION D UNE STATION D EPURRATION AU CHEF LIEU DES ASSIONS ACQUISITION DE PARCELLE
PDF - 93.3 ko
CS202212003 TRAVAUX DE SECURISATION DE L ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SECTEUR DE GRAVIERES SERVITUDES DE PASSAGE DE CANALISATION
PDF - 88.8 ko
CS202212004 SERVITUDE DE PASSAGE POUR L ACCES AU RESERVOIR DE GRAVIERES HAUT SERVICE


Réunion du Comité Syndical du 25 octobre 2022

PDF - 52.4 ko
Convocation Comité Syndical 25 10 2022
PDF - 77 ko
Liste des délibérations
PDF - 662.1 ko
Procès Verbal de la séance du 25/10/2022
PDF - 98.9 ko
marché de maîtrise d’oeuvre pour l’opération d’alimentation de nouveaux quartiers sur la commune de Malbosc - acte modificative n°1
PDF - 190.3 ko
Marché de sécurisation de l’alimentation en eau potable du secteur de Gravières Lot 1 canalisations - modification n°1 au marché
PDF - 142.8 ko
Contrat d’offre de service avec ARTIM 07
PDF - 132.7 ko
Assurance des risques statutaires - convention de gestion avec le CDG07
PDF - 88 ko
Marché de prestation de services entretien des usines de traitement des eaux usées - attribution du marché
PDF - 134.4 ko
Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe
PDF - 98.8 ko
Décision modificative N°1
PDF - 169.7 ko
Modification des missions et mise à jour des fiches de postes suite à la réorganisation des services


Réunion du Comité Syndical du 26 juillet 2022

PDF - 56.2 ko
Convocation Comité Syndical 26 07 2022
PDF - 78.8 ko
Liste des délibérations
PDF - 371.8 ko
Procès Verbal de la séance du 26/07/2022
PDF - 156.2 ko
CS202207001 Alimentation de nouveaux quartiers sur la commune de Malbosc - Projet
PDF - 90.6 ko
CS202207002 Alimentation de nouveaux quartiers sur la Commune de Malbosc - fixation d’un tarife forfaitaire de raccordement au réseau public d’eau potable
PDF - 87.2 ko
CS202207003 Cas d’exonération tarif forfaitaire de raccordement au réseau public d’eau potable
PDF - 100.5 ko
CS202207004 Alimentation de nouveaux quartiers sur la Commune de Malbosc - servitudes de passage de canalisations et d’accès
PDF - 100.2 ko
CS202207005 Renouvellement et renforcement de réseau d’eau potable Pas de Brès – PAYZAC – tranche 2 - Projet
PDF - 94.4 ko
CS202207006 Règlement Intérieur du SISPEC
PDF - 1.5 Mo
Annexe CS202207006 Règlement Intérieur
PDF - 862.7 ko
Annexe CS202207006 Charte Informatique
PDF - 413.8 ko
Annexe CS202207006 Droit Alerte et Retrait
PDF - 829.3 ko
Annexe CS202207006 Etat Anormal
PDF - 181.9 ko
CS202207007 Recours aux astreintes - mise à jour
PDF - 99.9 ko
CS202207008 Nature et durée des Autorisations Spéciales d’Absence pour le personnel
PDF - 712.6 ko
Annexe CS202207008 Autorisations spéciales d’absence
PDF - 121.6 ko
CS202207009 Réorganisation des services
PDF - 399.5 ko
Annexe CS202207009 Organigramme 2022


Réunion du Comité Syndical du 29 juin 2022

PDF - 437.1 ko
Convocation Comité Syndical 29 06 2022
PDF - 77.8 ko
Liste des délibérations
PDF - 523.4 ko
Procès Verbal de la séance du 29/06/2022
PDF - 90.2 ko
CS 202206001 Avant Projet Extension ESCOUFOUR CHAMBONAS
PDF - 95.6 ko
CS202206002 AVENANT 1 MARCHE MAITRISE D’OEUVRE
PDF - 86 ko
CS202206003 CONVENTION VENTE D’EAU A LABLACHERE
PDF - 211.3 ko
Annexe CS202206003 CONVENTION VENTE D’EAU A LABLACHERE
PDF - 99.6 ko
CS202206004 CONTRAT DE RIVIERE DU BASSIN DE LA CEZE
PDF - 142.8 ko
CS202206005 MODALITES DE PUBLICITE DES ACTES DU SISPEC
PDF - 159.6 ko
CS202206006 REGLEMENT D’INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS
PDF - 635.8 ko
ANNEXE CS202206006 REGLEMENT D’INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENT


Réunion du Comité Syndical du 19 avril 2022

PDF - 91 ko
Vote du compte administratif conforme au compte de gestion 2021
PDF - 83.5 ko
Affectation du résultat 2021
PDF - 99.8 ko
Autorisation de programme et crédits de paiement - alimentation de nouveaux quartiers sur la Commune de Malbosc
PDF - 81.8 ko
Vote du budget 2022
PDF - 87.6 ko
Acquisition d’une parcelle - emprise du réservoir de Champfagou à la Commune des Vans
PDF - 87.6 ko
Acquisition d’une parcelle - emprise du réservoir de Champfagou à la Commune des Vans


Réunion du Comité Syndical du 01 février 2022

PDF - 104.1 ko
Offre de concours réseau d’assainissement collectif
PDF - 85.8 ko
Modification des statuts du SDEA – changement de siège social
PDF - 82.7 ko
Avant projet de travaux pour programmation 2022 - Renouvellement et renforcement de réseau d’assainissement collectif et création d’une station d’épuration quartier des Salles à PAZAC
PDF - 82.6 ko
Avant projet de travaux pour programmation 2022 -Renouvellement et renforcement de réseau d’assainissement et création d’une station d’épuration – Le Village commune des Assions
PDF - 82.7 ko
Avant projet de travaux pour programmation 2022 - Renouvellement et renforcement de réseau d’eau potable Pas de Brès - PAYZAC
PDF - 83.8 ko
Avant projet de travaux pour programmation 2022 - Déplacement de la chloration du réservoir du Puech vers le réservoir du Quillard
PDF - 96.8 ko
Autorisation de programme et crédits de paiement –sécurisation de Gravières - actualisation
PDF - 96.9 ko
Autorisation de programme et crédits de paiement – alimentation de nouveaux quartiers sur la commune de Malbosc - actualisation