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Raccordement à l’Eau ou à l’Assainissement collectif


* Recueil des actes > Délibérations du Comité Syndical

Délibérations du Comité Syndical

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Réunion du Comité Syndical du 16 juin 2026

PDF - 448.6 ko
Convocation
PDF - 97.7 ko
CS 202606001 AVP renouvellement conduite EP Chassagnes
PDF - 124.9 ko
CS202606003 AVP renouvellement conduite EP Chambonas
PDF - 97.9 ko
CS 202606002 AVP création d’un nouveau réservoir Brahic
PDF - 95.8 ko
CS202606004 AVP chambonas maillage restructuration adduction distribution
PDF - 152.2 ko
CS202606005 Acquisition de parcelles PPI
PDF - 121.9 ko
CS202606006 Budget principal - Compte administratif 2025 et affectation du résultat
PDF - 115.1 ko
CS202606007 Budget principal - Compte de gestion 2025
PDF - 123.3 ko
CS202606008 Budget annexe - Compte de résultat 2025 et affectation du résultat
PDF - 122.9 ko
CS202606009 Budget annexe - Compte de gestion 2025
PDF - 97.9 ko
CS202606010 Admission en non valeurs budget principal
PDF - 96.6 ko
CS202606011 Admission en non-valeur budget annexe
PDF - 89.5 ko
CS202606012 AFL Désignation représentants
PDF - 128.4 ko
CS202606013 AFL Engagement de garantie
PDF - 96.7 ko
CS2026060014 Délibération de principe recrutement agent de remplacement
PDF - 138.9 ko
CS202606015 Délégations au bureau


Réunion du Comité Syndical du 05 mai 2026

PDF - 455.4 ko
convocation
PDF - 201.7 ko
CS202605001 Procès verbal de l’installation du comité syndical et de l’élection du Président, des Vice-Présidents et des membres du bureau
PDF - 65.4 ko
CS202605002 Désignation des membres de la commission d’Appel d’Offre
PDF - 95.5 ko
CS202605003 Indemnités du Président et des Vice-Présidents
PDF - 105.8 ko
CS202605004 Délégations au Président
PDF - 86.8 ko
CS202605005 Délégations au Bureau
PDF - 88.2 ko
CS202605006 Représentation du SISPEC dans la passation d’actes authentiques en la forme administrative
PDF - 88.8 ko
CS202605007 Désignation des électeurs pour le collège 5 du Comité Syndical du Syndicat Mixte Numérian


Réunion du Comité Syndical du 04 mars 2026

PDF - 568 ko
convocation
PDF - 85.8 ko
Liste des délibérations
PDF - 95.2 ko
CS202603001 Vote du budget primitif du budget principal 2026
PDF - 97.4 ko
CS202603002 Vote du budget primitif du budget annexe 2026
PDF - 90.5 ko
CS202603003 admissions en non-valeur créances éteintes
PDF - 96.2 ko
CS202603004 admissions en non-valeur créances irrécouvrables
PDF - 222 ko
CS202603005 Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel du SISPEC (RIFSSEP) pour le cadre d’emploi des Techniciens territoriaux
PDF - 152 ko
CS202603006 Création d’un poste d’Adjoint administratif territorial principal 2ème classe suite à avancement de grade
PDF - 139.7 ko
CS202603007 Convention de disponibilité formative et opérationnelle avec le SDIS de l’Ardèche
PDF - 101.1 ko
CS202603008 Vente parcelle à la commune de LES ASSIONS
PDF - 182.6 ko
CS202603009 Servitudes de passage STEp Les Salles PAYZAC
PDF - 96.8 ko
CS202603010 Convention de vente d’eau à la commune de Lablachère


Réunion du Comité Syndical du 16 décembre 2025

PDF - 120.7 ko
Convocation
PDF - 89.6 ko
Liste des délibérations
PDF - 736.4 ko
procès verbal de la séance du 16 12 2025
PDF - 299.4 ko
CS202512001 Délibération relative à la redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026
PDF - 298.2 ko
CS202512002 Délibération relative à la redevance Consommation d’eau potable et à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026
PDF - 230.3 ko
VS202512003 Tarification 2026
PDF - 322.9 ko
CS202512004 Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds
PDF - 198.1 ko
CS202512005 Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement exercice 2026 - Budget Principal
PDF - 192.8 ko
CS202512006 Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement exercice 2026 - Budget Annexe
PDF - 264.9 ko
CS202512007 Renouvellement et renforcement des réseaux d’assainissement création d’une station d’épuration décanteur digesteur sur la commune des Assions – attribution du marché
PDF - 158.9 ko
CS202512008 Attribution du marché d’assurances


Réunion du Comité Syndical du 25 novembre 2025

PDF - 481.1 ko
Convocation
PDF - 706.5 ko
Procès Verbal du 25 11 2025
PDF - 98.6 ko
Liste des délibérations
PDF - 216.7 ko
CS202511001 Contrat Eau Climat 2026-2028 sur le bassin versant de l’Ardèche : validation et engagements du Syndicat Intercommunal du Service Public de l’Eau en Cévennes - SISPEC
PDF - 105.9 ko
CS202511002 Demande de cession des ouvrages d’eau potable et d’assainissement collectif réalisés sous une maitrise d’ouvrage privée en vue de leur raccordement au réseau public – CC du Pays des Vans en Cévennes réseaux de l’extension de la ZA Balagère
PDF - 215.6 ko
CS202511003 Renouvellement et renforcement des réseaux d’assainissement création d’une station d’épuration décanteur digesteur sur la commune des Assions – attribution du marché
PDF - 149.3 ko
CS202511004 Avenant n°1 à la convention pour la vente en gros d’eau potable à usage domestique par le SEBA au SISPEC
PDF - 145.1 ko
CS202511005 Demandes de remises gracieuses
PDF - 99.4 ko
CS202511006 Réservoir des plaines et ouvrage des Engligeos à Brahic- Les Vans : acquisition de 2 terrains
PDF - 132.5 ko
CS202511007 Création d’un poste d’agent de maîtrise suite à réussite au concours
PDF - 188.1 ko
CS202511008 Assurance risques statutaires du personnel – Contrat groupe proposé par le CDG 07
PDF - 146.1 ko
CS202511009 Prorogation de la convention de participation risque prévoyance – Garantie maintien de salaire (MNT/CDG07)
PDF - 98.8 ko
CS202511010 Budget principal Décision modificative n°2
PDF - 99.6 ko
CS202511011 Budget annexe Décision modificative n°2


Réunion du Comité Syndical du 23 septembre 2025

PDF - 95.2 ko
Liste des délibérations
PDF - 601.8 ko
Procès Verbal du 23 09 2025
PDF - 110.8 ko
CS202509001 Marché subséquent de maîtrise d’œuvre réservoir de La Coste - attribution
PDF - 111.8 ko
CS202509002 Marché subséquent de maîtrise d’œuvre renouvellement de conduite à Chassagnes - attribution
PDF - 95.8 ko
CS202509003 Renouvellement de conduite d’eau potable quartier Murjas – Les Vans
PDF - 97.7 ko
CS202509004 Projet StEp Les Assions, lancement de la consultation des entreprises
PDF - 116.8 ko
CS202509005 Demande d’intégration de la Commune de Malbosc pour les hameaux de la Loubatière, d’Abeau, de l’Habitarelle et le quartier du camping municipal
PDF - 148.2 ko
CS202509006 Modification des statuts du SISPEC
PDF - 99.9 ko
CS202509007 Convention de mise à disposition de personnel avec le SEBA
PDF - 108.2 ko
CS202509008 Budget principal Décision modificative n°1
PDF - 96.3 ko
CS202509009 Budget Annexe Décision modificative n°1
PDF - 166.4 ko
CS202509010 Participation à la protection sociale complémentaire pour le risque santé
PDF - 102.4 ko
CS202509011 Servitude de passage de canalisation sur la commune de Payzac
PDF - 96.5 ko
CS 202509012 Détermination du nombre de Vice-Présidents


Réunion du Comité Syndical du 24 juin 2025

PDF - 365.1 ko
Convocation
PDF - 62.9 ko
Liste des délibérations
PDF - 153 ko
Procès Verbal de la séance du 24/06/2025
PDF - 139.4 ko
CS202506001 Marché de Travaux Les Salles - Payzac attribution Lot n°1
PDF - 94.5 ko
CS202506002 convention annuelle de vente d’eau à la commune de Lablachère


Réunion du Comité Syndical du 27 mai 2025

PDF - 493.3 ko
Convocation
PDF - 94.8 ko
Liste des délibérations
PDF - 568.6 ko
Procès Verbal de la séance du 27/05/2025
PDF - 142.8 ko
CS202505001 Marché de travaux Les Salles – PAYZAC attribution
PDF - 154 ko
CS202505002 Compte de gestion 2024
PDF - 165.1 ko
CS 202505003bis Compte administratif 2024 et affectation du résultat
PDF - 94.6 ko
CS202505004 Budget supplémentaire du budget principal 2025
PDF - 95.5 ko
CS202505005 Budget supplémentaire du budget annexe assainissement collectif 2025
PDF - 93.1 ko
CS202505006 Convention de transfert du budget principal au budget annexe assainissement collectif
PDF - 96.8 ko
CS202505007 Servitudes de passage Montée du Sourel – Les Vans
PDF - 96.4 ko
CS202505008 Servitudes de passage de canalisations Projet des Salles à Payzac
PDF - 97.2 ko
CS202505009 Servitudes de passage de canalisations hameau de Perrier Les Vans
PDF - 177.9 ko
CS202505010 Création de deux postes d’Adjoint technique territorial principal de 2ème classe suite à avancement de grade
PDF - 96.4 ko
CS202505011 Mise à jour du Schéma directeur assainissement collectif des Assions – demande de subventions
PDF - 95.4 ko
CS202505012 Projet de travaux renouvellement réseau AEP Chassagnes, Pont de Chambonas, réservoir de La Coste, demandes de subventions


Réunion du Comité Syndical du 25 mars 2025

PDF - 54.9 ko
Convocation
PDF - 462.7 ko
Procès Verbal de la séance du 25/03/2025
PDF - 83 ko
Liste des délibérations
PDF - 123.8 ko
CS20250301 Attribution du marché d’acquisition de compteurs
PDF - 125.2 ko
CS20250302 Attribution marché à bons de commande petits travaux et réparations urgentes
PDF - 98.6 ko
CS20250303 Lancement du projet de travaux assainissement collectif et réseau pluvial Les Salles - PAYZAC
PDF - 96.5 ko
CS20250304 Réservoir des Cayres à Montselgues, acquisition du terrain
PDF - 102.9 ko
CS20250305 Station d’épuration Les Vans - Lancement étude
PDF - 107.2 ko
CS20250306 Créances éteintes - Admissions en non valeur
PDF - 91 ko
CS20250307 Budget primitif 2025 Eau Potable
PDF - 93.5 ko
CS20250308 Budget primitif 2025 Assainissement collectif
PDF - 150.1 ko
CS20250309 Délibération portant adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche
PDF - 149.2 ko
CS20250310 Création de deux postes d’Adjoint technique territorial de 2ème classe suite à avancement de grade


Réunion du Comité Syndical du 21 janvier 2025

PDF - 49.1 ko
Convocation
PDF - 242.3 ko
Procès Verbal de la séance du 21/01/2025
PDF - 70.4 ko
Liste des délibérations
PDF - 134.9 ko
CS202501001 Etude avant-projet Eau Potable Assainissement Collectif et Pluvial secteur place Henri Thibon Les Vans
PDF - 128 ko
CS202501002 Etude avant-projet Eau Potable, Assainissement Collectif et Pluvial secteur Lavoir Les Vans
PDF - 162.4 ko
CS202501003 Ouverture de crédits anticipés
PDF - 99 ko
CS202501004 Réservoir des Cayres à Montselgues, acquisition de parcelle


Réunion du Comité Syndical du 17 décembre 2024

PDF - 57.3 ko
Convocation
PDF - 80.5 ko
Liste des délibérations
PDF - 336.7 ko
Procès Verbal de la séance du 17/12/2024
PDF - 134.2 ko
CS202412001
Projet de reprise du réseau EU et Pluvial et création d’une station d’épuration et d’un bassin de rétention des eaux de pluie quartier des Salles à Payzac
PDF - 194 ko
CS202412002
Redevance Consommation d’eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025
PDF - 188.7 ko
CS202412003
Redevance Performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
PDF - 125.6 ko
CS202412004
Création du budget annexe assainissement collectif


Réunion du Comité Syndical du 19 novembre 2024

PDF - 438.2 ko
Convocation
PDF - 874 ko
Procès-verbal de la séance du 19 novembre 2024
PDF - 102.5 ko
liste des délibérations
PDF - 133 ko
CS202411001 Demande d’Adhésion de la Commune de Malarce sur la Thines
PDF - 92.2 ko
CS202411002 Convention de transfert de compétence eau/assainissement collectif avec la Commune de Ste Marguerite Lafigère
PDF - 808.5 ko
CS202411002 Annexe
PDF - 90.8 ko
CS202411003 Convention de transfert de compétence Eau/Assainissement collectif avec la Commune de Montselgues
PDF - 894.4 ko
CS202411003 Annexe
PDF - 92 ko
CS202411004 Convention assainissement des eaux usées de Ste Marguerite Lafigère avec la Commune de Pied de Borne
PDF - 81.7 ko
CS202411004 Annexe
PDF - 94.8 ko
CS202411005 Convention de réalisation de réseaux eau/assainissement collectif avec la Communauté de Communes du Pays des Vans en Cévennes pour la ZA de Balagère
PDF - 274.2 ko
CS202411005 Annexe
PDF - 130.7 ko
CS202411006 Abonnement selon activité
PDF - 214.4 ko
CS202411007 Ressource privée et assainissement collectif
PDF - 151.5 ko
CS202411008 Tarification spécifique hébergements touristiques
PDF - 178.6 ko
CS202411009 Tarification 2025
PDF - 176.3 ko
CS202411010 Cas de dégrèvement suite à fuite
PDF - 88.5 ko
CS202411011 Mise à jour du règlement de service eau potable
PDF - 1.2 Mo
CS202411011 Annexe Règlement de service eau potable
PDF - 90.8 ko
CS202411012 Mise à jour du règlement de service assainissement collectif
PDF - 1 Mo
CS202411012 Annexe règlement de service assainissement collectif
PDF - 125.4 ko
CS202411013 Demandes de remises gracieuses
PDF - 95.2 ko
CS202411014 Marché de travaux
PDF - 92.4 ko
CS202411015 Marché d’acquisition de compteurs
PDF - 91.2 ko
CS202411016 Avenant MNT
PDF - 128.7 ko
CS202411017 Adhésion au syndicat mixte NUMERIAN


Réunion du Comité Syndical du 12 septembre 2024

PDF - 440.7 ko
Convocation
PDF - 97.6 ko
Liste des délibérations
PDF - 627.9 ko
Procès Verbal de la séance du 12/09/2024
PDF - 89.2 ko
CS202409001 Créances éteintes
PDF - 136.3 ko
CS202409002 programme d’alimentation de nouveaux quartiers sur la commune de Malbosc- Lot n°1 réseaux hydrauliques- avenant n°1
PDF - 143.9 ko
CS202409003 Programme d’alimentation de nouveaux quartiers sur la commune de Malbosc – Construction d’un réservoir d’eau potable - Lot n°1 génie civil et pompage – avenant n°1
PDF - 95.5 ko
CS202409004 Servitude de passage de canalisations sur la commune des Assions
PDF - 94.5 ko
CS202409005 Servitude de passage de canalisations sur la commune St Genest de Beauzon
PDF - 140.1 ko
CS202409006 Modification des systèmes d’anti-intrusion des bâtiments et mise en place d’une caméra de vidéo-surveillance
PDF - 157.2 ko
CS202409007 Attribution marché de maîtrise d’œuvre multi attributaire
PDF - 93 ko
CS202409008 Avant-projet travaux de reprise du réservoir de La Plaine
PDF - 94.1 ko
CS202409009 Avant-projet renouvellement conduite Chassagnes
PDF - 91.7 ko
CS202409010 Avant-projet renouvellement conduite pont de Chambonas
PDF - 127.6 ko
CS202409011 création d’un emploi permanent d’Adjoint technique territorial
PDF - 140.1 ko
CS202409012 Création de deux postes d’Adjoint technique territorial de 2ème classe suite à réussite examen professionnel
PDF - 128.7 ko
CS202409013 Demande d’intégration de la Commune de Sablières


Réunion du Comité Syndical du 18 juin 2024

PDF - 436.6 ko
Convocation
PDF - 88.9 ko
Liste des délibérations
PDF - 619.2 ko
Procès Verbal de la séance du 18/06/2024
PDF - 124.9 ko
CS 202406001 Compte de Gestion 2023
PDF - 127.8 ko
CS 202406002 Compte Administratif 2023 et affectation du résultat
PDF - 858.1 ko
Note brève et synthétique du Compte Administratif 2023
PDF - 98.1 ko
CS 202406003 Budget Supplémentaire 2024
PDF - 756.5 ko
Note brève et synthétique du budget total 2024
PDF - 87.7 ko
CS 202406004 Créances éteintes
PDF - 95.4 ko
CS 202406005 Servitude de passage de canalisations sur la commune des Vans
PDF - 94.6 ko
CS 202406006 Dévoiement de conduite d’eau potable quartier des Gras sur la Commune des Vans
PDF - 94.3 ko
CS 202406007 Servitude de passage de canalisation sur la Commune des Salelles
PDF - 97.2 ko
CS 202406008 Cession du réservoir désaffecté des Armas à la Commune des Vans
PDF - 91.9 ko
CS 202406009 Convention de vente d’eau à la Commune de Lablachère
PDF - 102.2 ko
CS 202406010 Attribution du Marché d’achat de pièces
PDF - 114.4 ko
CS 202406011 Attribution du marché de Maîtrise d’œuvre du projet assainissement collectif et réseau pluvial quartier des Salles à Payzac
PDF - 112.9 ko
CS 202406012 Lancement d’une consultation pour un accord cadre de maîtrise d’œuvre multi attributaire
PDF - 126.7 ko
CS 202406013 Création d’un emploi d’adjoint technique territorial


Réunion du Comité Syndical du 19 mars 2024

PDF - 62.4 ko
Convocation
PDF - 89.7 ko
Liste des délibérations
PDF - 496.9 ko
Procès Verbal de la séance du 19/03/2024
PDF - 91.5 ko
CS202403001 Créances éteintes
PDF - 89.8 ko
CS202403002 Alimentation de nouveaux quartiers sur la Commune de Malbosc, fixation d’un tarif forfaitaire de raccordement au réseau public d’eau potable
PDF - 92.4 ko
CS202403003 Alimentation de nouveaux quartiers sur la Commune de Malbosc, cas d’exonération tarif forfaitaire de raccordement au réseau public d’eau potable
PDF - 107.1 ko
CS202403004 Demandes de remises gracieuses
PDF - 139.4 ko
CS202403005 Transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pluvial entre la commune de Payzac et le SISPEC pour la réalisation de travaux communs quartiers des Salles à Payzac
PDF - 94.5 ko
CS202403006 Consultation des entreprises pour la Maîtrise d’œuvre du projet assainissement collectif et réseau pluvial quartier des Salles à Payzac
PDF - 84.7 ko
CS202403007 Consultation des entreprises, marché d’achat de pièces
PDF - 140.9 ko
CS202403008 Convention d’assistance technique dans le domaine de l’eau avec le département de l’Ardèche
PDF - 237.6 ko
CS202403009 Mise en place de la prime exceptionnelle pouvoir d’achat
PDF - 95.6 ko
CS202403010 Commission Consultative des Services Public Locaux (CCSPL) du SISPEC, désignation des membres pour les Communes de Montselgues et Ste Marguerite Lafigère
PDF - 89 ko
CS202403011 Budget primitif 2024


Réunion du Comité Syndical du 12 décembre 2023

PDF - 438.3 ko
Convocation
PDF - 1.1 Mo
Procès Verbal de la séance du 12/12/2023
PDF - 90.1 ko
Liste des délibérations
PDF - 95.6 ko
CS202312001 Convention financière avec la Commune des Vans
PDF - 90.8 ko
CS202312002 Créances éteintes
PDF - 90.7 ko
CS202312003 Décision Modificative n°2
PDF - 93.7 ko
CS202312004 Demande de subvention pour l’intégration de 2 nouvelles communes au périmètre du SISPEC
PDF - 165.9 ko
CS202312005 Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
PDF - 728.3 ko
CS202312006 Refonte du régime indemnitaire du SISPEC mise à jour du RIFSEEP
PDF - 248.7 ko
CS202312007 Mise en place d’une part supplémentaire IFE Régie dans le cadre du RIFSEEP
PDF - 86.8 ko
CS202312008 Avenant MNT
PDF - 93.2 ko
CS202312009 Prestations d’assistance à la rédaction des actes en la forme administrative évolution de la tarification
PDF - 98.1 ko
CS202312010 Evolution des tarifs des pénalités liées à la fraude
PDF - 188.9 ko
CS202312011 Tarification 2024


Réunion du Comité Syndical du 03 octobre 2023

PDF - 56 ko
Convocation
PDF - 257.8 ko
Procès Verbal de la séance du 03/12/2023
PDF - 61.3 ko
Liste des délibérations
PDF - 99 ko
CS202310001 Intégration des communes de Montselgues et Ste Marguerite LAfigère
PDF - 176.3 ko
CS202310002 Modification des statuts du SISPEC
PDF - 772.2 ko
annexe CS202310002 Modification des statuts


Réunion du Comité Syndical du 26 septembre 2023

PDF - 435.5 ko
Convocation
PDF - 183.2 ko
Procès Verbal de la séance du 26/09/2023
PDF - 56.4 ko
Liste des délibérations
PDF - 113.3 ko
CS202309001 Recours à emprunt
PDF - 99.3 ko
CS202309002 Décision modificative n°1


Réunion du Comité Syndical du 22 août 2023

PDF - 436.3 ko
Convocation
PDF - 72.2 ko
Liste des délibérations
PDF - 709.3 ko
Procès Verbal de la séance du 22/08/2023
PDF - 138 ko
CS202307001 Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service d’eau potable du SISPEC
PDF - 1.1 Mo
RPQS EAU POTABLE 2022
PDF - 137.7 ko
CS202307002 Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif du SISPEC
PDF - 1.3 Mo
RPQS ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2022
PDF - 98.6 ko
CS202307003 Projet assainissement collectif Les Salles PAYZAC, acquisition de parcelle
PDF - 301.1 ko
CS202307004 Participation forfaitaire à l’assainissement collectif
PDF - 139.5 ko
CS202307005 Cadre de la facturation du contrôle de raccordement à l’assainissement collectif
PDF - 154.8 ko
CS202307006 Ligne de trésorerie interactive
PDF - 321.1 ko
CS202307007 Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie à première demande


Réunion du Comité Syndical du 30 mai 2023

PDF - 427.8 ko
Convocation
PDF - 68.3 ko
Liste des délibérations
PDF - 307.5 ko
Procès Verbal de la séance du 30/05/2023
PDF - 91.7 ko
CS202305001 Convention de vente d’eau à Lablachère
PDF - 152.4 ko
CS202305002 Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif territorial
PDF - 93.2 ko
CS202305003 Alimentation de nouveaux quartiers sur la commune de Malbosc - servitude de passage de canalisation
PDF - 165.4 ko
CS 202305004 Motion relative au financement durable et social des services d’eau et d’assainissement - FNCCR
PDF - 88.5 ko
CS 202305005 Demandes de subventions


Réunion du Comité Syndical du 25 avril 2023

PDF - 434 ko
Convocation
PDF - 61.7 ko
Liste des délibérations
PDF - 314 ko
Procès Verbal de la séance du 25/04/2023
PDF - 91.6 ko
CS 202304001 vote du compte administratif et compte de gestion 2022
PDF - 82.9 ko
CS202304002 Affectation du résultat 2022
PDF - 82 ko
CS202304003 Vote du budget 2023
PDF - 99.2 ko
CS202304004 Recours à l’emprunt exercice 2023
PDF - 151.8 ko
CS202304005 Attribution du marché " alimentation de nouveaux quartiers sur la commune de Malbosc" Lot 1 Génie Civil et pompage, Lot 2 Automatisme et télégestion


Réunion du Comité Syndical du 28 février 2023

PDF - 433.9 ko
convocation
PDF - 75.4 ko
Liste des délibérations
PDF - 468.6 ko
Procès Verbal de la séance du 28/02/2023
PDF - 140.3 ko
CS202302001 Travaux d’alimentation de nouveaux quartiers sur la commune de Malbosc - marché de maîtrise d’œuvre - acte modificatif n°2
PDF - 90.4 ko
CS202302002 Servitude de passage de canalisations d’eau potable et assainissement collectif
PDF - 93 ko
CS202302003 MARCH2 D4ENTRETIEN DES USINES DE TRAITEMENT DES EAUX USEES
PDF - 92 ko
CS202202004 Diagnostic assainissement collectif - Rue des Bourgades
PDF - 99.3 ko
CS202302005 Travaux de requalification de la traverse de Chambonas, reprise du réseau assainissement collectif et divers travaux AEP
PDF - 149.9 ko
CS202302006 Ouverture de crédits anticipés exercice 2023
PDF - 91.3 ko
CS202302007 Indemnités du Président et des Vice-Président
PDF - 92.7 ko
CS202302008 Autorisation donnée au Président à ester en justice dans un contentieux déterminé
PDF - 90.5 ko
CS202302009 Demande d’adhésion de la Commune de Ste Marguerite Lafigère


Réunion du Comité Syndical du 21 décembre 2022

PDF - 430 ko
Convocation Comité Syndical 21 12 2022
PDF - 56.6 ko
Liste des délibérations
PDF - 244.2 ko
Procès Verbal de la séance du 21/12/2022
PDF - 146.1 ko
CS202212005 TRAVAUX D ALIMENTATION DE NOUVEAUX QUARTIERS SUR LA COMMUNE DE MALBOSC ATTRIBUTION
PDF - 130.3 ko
CS202212006 TARIFICATION 2023


Réunion du Comité Syndical du 07 décembre 2022

PDF - 433.7 ko
Convocation Comité Syndical 07 12 2022
PDF - 353.4 ko
Procès Verbal de la séance du 07/12/2022
PDF - 66 ko
Liste des délibérations
PDF - 162.1 ko
CS202212001 MARCHE DE SECURISATION DE L ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SECTEUR DE GRAVIERES LOT 2 EQUIPEMENTS MODIFICATION N 1 AU MARCHE
PDF - 97.8 ko
CS202212002 CONSTRUCTION D UNE STATION D EPURRATION AU CHEF LIEU DES ASSIONS ACQUISITION DE PARCELLE
PDF - 93.3 ko
CS202212003 TRAVAUX DE SECURISATION DE L ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SECTEUR DE GRAVIERES SERVITUDES DE PASSAGE DE CANALISATION
PDF - 88.8 ko
CS202212004 SERVITUDE DE PASSAGE POUR L ACCES AU RESERVOIR DE GRAVIERES HAUT SERVICE


Réunion du Comité Syndical du 25 octobre 2022

PDF - 52.4 ko
Convocation Comité Syndical 25 10 2022
PDF - 77 ko
Liste des délibérations
PDF - 662.1 ko
Procès Verbal de la séance du 25/10/2022
PDF - 98.9 ko
marché de maîtrise d’oeuvre pour l’opération d’alimentation de nouveaux quartiers sur la commune de Malbosc - acte modificative n°1
PDF - 190.3 ko
Marché de sécurisation de l’alimentation en eau potable du secteur de Gravières Lot 1 canalisations - modification n°1 au marché
PDF - 142.8 ko
Contrat d’offre de service avec ARTIM 07
PDF - 132.7 ko
Assurance des risques statutaires - convention de gestion avec le CDG07
PDF - 88 ko
Marché de prestation de services entretien des usines de traitement des eaux usées - attribution du marché
PDF - 134.4 ko
Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe
PDF - 98.8 ko
Décision modificative N°1
PDF - 169.7 ko
Modification des missions et mise à jour des fiches de postes suite à la réorganisation des services


Réunion du Comité Syndical du 26 juillet 2022

PDF - 56.2 ko
Convocation Comité Syndical 26 07 2022
PDF - 78.8 ko
Liste des délibérations
PDF - 371.8 ko
Procès Verbal de la séance du 26/07/2022
PDF - 156.2 ko
CS202207001 Alimentation de nouveaux quartiers sur la commune de Malbosc - Projet
PDF - 90.6 ko
CS202207002 Alimentation de nouveaux quartiers sur la Commune de Malbosc - fixation d’un tarife forfaitaire de raccordement au réseau public d’eau potable
PDF - 87.2 ko
CS202207003 Cas d’exonération tarif forfaitaire de raccordement au réseau public d’eau potable
PDF - 100.5 ko
CS202207004 Alimentation de nouveaux quartiers sur la Commune de Malbosc - servitudes de passage de canalisations et d’accès
PDF - 100.2 ko
CS202207005 Renouvellement et renforcement de réseau d’eau potable Pas de Brès – PAYZAC – tranche 2 - Projet
PDF - 94.4 ko
CS202207006 Règlement Intérieur du SISPEC
PDF - 1.5 Mo
Annexe CS202207006 Règlement Intérieur
PDF - 862.7 ko
Annexe CS202207006 Charte Informatique
PDF - 413.8 ko
Annexe CS202207006 Droit Alerte et Retrait
PDF - 829.3 ko
Annexe CS202207006 Etat Anormal
PDF - 181.9 ko
CS202207007 Recours aux astreintes - mise à jour
PDF - 99.9 ko
CS202207008 Nature et durée des Autorisations Spéciales d’Absence pour le personnel
PDF - 712.6 ko
Annexe CS202207008 Autorisations spéciales d’absence
PDF - 121.6 ko
CS202207009 Réorganisation des services
PDF - 399.5 ko
Annexe CS202207009 Organigramme 2022


Réunion du Comité Syndical du 29 juin 2022

PDF - 437.1 ko
Convocation Comité Syndical 29 06 2022
PDF - 77.8 ko
Liste des délibérations
PDF - 523.4 ko
Procès Verbal de la séance du 29/06/2022
PDF - 90.2 ko
CS 202206001 Avant Projet Extension ESCOUFOUR CHAMBONAS
PDF - 95.6 ko
CS202206002 AVENANT 1 MARCHE MAITRISE D’OEUVRE
PDF - 86 ko
CS202206003 CONVENTION VENTE D’EAU A LABLACHERE
PDF - 211.3 ko
Annexe CS202206003 CONVENTION VENTE D’EAU A LABLACHERE
PDF - 99.6 ko
CS202206004 CONTRAT DE RIVIERE DU BASSIN DE LA CEZE
PDF - 142.8 ko
CS202206005 MODALITES DE PUBLICITE DES ACTES DU SISPEC
PDF - 159.6 ko
CS202206006 REGLEMENT D’INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS
PDF - 635.8 ko
ANNEXE CS202206006 REGLEMENT D’INDEMNISATION DES FRAIS DE DEPLACEMENT


Réunion du Comité Syndical du 19 avril 2022

PDF - 91 ko
Vote du compte administratif conforme au compte de gestion 2021
PDF - 83.5 ko
Affectation du résultat 2021
PDF - 99.8 ko
Autorisation de programme et crédits de paiement - alimentation de nouveaux quartiers sur la Commune de Malbosc
PDF - 81.8 ko
Vote du budget 2022
PDF - 87.6 ko
Acquisition d’une parcelle - emprise du réservoir de Champfagou à la Commune des Vans
PDF - 87.6 ko
Acquisition d’une parcelle - emprise du réservoir de Champfagou à la Commune des Vans


Réunion du Comité Syndical du 01 février 2022

PDF - 104.1 ko
Offre de concours réseau d’assainissement collectif
PDF - 85.8 ko
Modification des statuts du SDEA – changement de siège social
PDF - 82.7 ko
Avant projet de travaux pour programmation 2022 - Renouvellement et renforcement de réseau d’assainissement collectif et création d’une station d’épuration quartier des Salles à PAZAC
PDF - 82.6 ko
Avant projet de travaux pour programmation 2022 -Renouvellement et renforcement de réseau d’assainissement et création d’une station d’épuration – Le Village commune des Assions
PDF - 82.7 ko
Avant projet de travaux pour programmation 2022 - Renouvellement et renforcement de réseau d’eau potable Pas de Brès - PAYZAC
PDF - 83.8 ko
Avant projet de travaux pour programmation 2022 - Déplacement de la chloration du réservoir du Puech vers le réservoir du Quillard
PDF - 96.8 ko
Autorisation de programme et crédits de paiement –sécurisation de Gravières - actualisation
PDF - 96.9 ko
Autorisation de programme et crédits de paiement – alimentation de nouveaux quartiers sur la commune de Malbosc - actualisation


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